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Marques déposées par SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE
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CLOS DE CHAUMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE CHAUMONT
SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE, SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE

Numéro de dépôt :
3796264
Date de dépôt :
10/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2021
CLOS DE CHAUMONT de SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE

Présentation de la marque CLOS DE CHAUMONT

Déposée le 10 janvier 2011 par SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DE CHAUMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE, SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE domicilié(e) 29 RUE DE LA MAUMENIERE - 49730 - MONTSOREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE domicilié(e) 29 RUE DE LA MAUMENIERE - 49730 - MONTSOREAU - France.

La marque CLOS DE CHAUMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE CHAUMONT est expirée depuis le 10 janvier 2021.

SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHAUMONT , LA PENTE DES ROCHEPICARDS , LA MONTEE DES CRAYERES , DOMAINE DE LA PERRUCHE CLOS DE L'EGLISE , LES HAUTS DE LA PERRUCHE , LES ROTISSANTS , LE SAUT AUX LOUPS


SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE, SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE - 29 RUE DE LA MAUMENIERE - 49730 - MONTSOREAU - France


SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE - 29 RUE DE LA MAUMENIERE - 49730 - MONTSOREAU - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.